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Karel Maes
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Karel Maes


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MessageSujet: [Vote] Règles de bases   [Vote] Règles de bases EmptyLun 18 Juin 2007 - 16:36

Le débat



Definitions

Les élections régionales devront désigner les …à définir dans l’autre vote.
Ces éléctions se dérouleront en un seul et unique tour.

Votants

Seul les citoyens actifs Noordzeelandais seront aptes a voter.
Sont considérés comme citoyen actif toute personne qui remplit les conditions suivantes:

être naturalisé depuis plus de 10 jours avant le vote.
avoir posté au minimum 10 messages depuis son arrivé dont 2 messages durant les 10 derniers jours avant le vote.
Avoir préalablement choisit une ville ou tout du moins une région de résidence.

Inscription

Tout citoyen, pourra se porter candidat, en remplissant le formulaire dans la section prévue (à définir). La date de clôture des inscription se situe 10 jours avant le début du scrutin.

L'action des Gouverneurs

autre vote

Les gouverneurs et le cas échéant les prefets locaux auront l'obligation de se réunir au conseil des provinces dirigé par le secrétaire d'état aux affaires intérieures.

Pouvoirs des Gouverneurs
A voir autre débat…

Durée du Mandat

Les Gouverneurs (préfets ?) seront élus pour une période de 3 mois.

Défection

Si aucun candidat ne venait à se présenter à l'éléction, ou qu'un unique candidat se verrait rejeter sa candidature lors du vote. Alors, le scrutin serait reporté au mois suivant. Uniquement dans la zone où est survenue la défection.
Dans tel cas, le mandat serait réduit de trois mois à deux mois.
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