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 [Débat : Elections Régionales] Règles de bases

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Karel Maes
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MessageSujet: [Débat : Elections Régionales] Règles de bases   [Débat : Elections Régionales] Règles de bases EmptyDim 10 Juin 2007 - 3:31

ici se tiendra le débat sur les règles de base...
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Karel Maes
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MessageSujet: Re: [Débat : Elections Régionales] Règles de bases   [Débat : Elections Régionales] Règles de bases EmptyLun 11 Juin 2007 - 15:21

el/ j'ai pris un peu de retard, j'essaie de mettre tout cela en ordre pour ce soir...
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Karel Maes
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MessageSujet: Re: [Débat : Elections Régionales] Règles de bases   [Débat : Elections Régionales] Règles de bases EmptyLun 11 Juin 2007 - 23:21

Definitions

Les élections régionales devront désigner les …à définir dans l’autre débat.
Ces éléctions se dérouleront en un seul et unique tour.

Votants

Seul les citoyens actifs Noordzeelandais seront aptes a voter.
Sont considérés comme citoyen actif toute personne qui remplit les conditions suivantes:

être naturalisé depuis plus de 10 jours avant le vote.
avoir posté au minimum 10 messages depuis son arrivé dont 2 messages durant les 10 derniers jours avant le vote.
Avoir préalablement choisit une ville ou tout du moins une région de résidence.

Inscription

Tout citoyen, pourra se porter candidat, en remplissant le formulaire dans la section prévue (à définir). La date de clôture des inscription se situe 10 jours avant le début du scrutin.

L'action des Gouverneurs

1-Les gouverneurs dirigeront la région dans laquelle ils ont été élus, ainsi que les villes se trouvant sur ces territoires.
Le gouverneur a la possibilité de nommé un préfet local dans la ou les villes de son choix. Ces préfets seront sous l'autorité du gouverneur.

Les compétences de ces préfets locaux seront définies par le gouverneur avant l'officialisation du préfet local dans sa fonction. Ceci devra être contre signé par le prefet local avant son entré en fonction.

Ou

2-Les préfets dirigeront les villes dans lesquelles ils ont été elus.

(Point 1 et 2 autre débat)

Les gouverneurs et le cas échéant les prefets locaux auront l'obligation de se réunir au conseil des provinces dirigé par le secrétaire d'état aux affaires intérieures.

Pouvoirs des Gouverneurs
A voir autre débat…

Durée du Mandat

Les Gouverneurs (préfets ?) seront élus pour une période de 3 mois.



Vos Avis, vous voyez d’autres choses ?
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Anders Van Den Beck
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Anders Van Den Beck


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MessageSujet: Re: [Débat : Elections Régionales] Règles de bases   [Débat : Elections Régionales] Règles de bases EmptyMar 12 Juin 2007 - 8:15

Décidemment, ces derniers temps vous me semblez revenir sur la bonne voie Monsieur le Ministre !
Je suis donc, si vous ne l'aviez pas compris, d'accord sur ce sujet.
Espérons que d'autres points nous diviserons encore pour rendre plus d'intérêt au débat...
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Karel Maes
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Karel Maes


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MessageSujet: Re: [Débat : Elections Régionales] Règles de bases   [Débat : Elections Régionales] Règles de bases EmptyVen 15 Juin 2007 - 8:52

Je souhaite ajouter la mention suivante...


Défection

Si aucun candidat ne venait à se présenter à l'éléction, ou qu'un unique candidat se verrait rejeter sa candidature lors du vote. Alors, le scrutin serait reporté au mois suivant. Uniquement dans la zone où est survenue la défection.
Dans tel cas, le mandat serait réduit de trois mois à deux mois.
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MessageSujet: Re: [Débat : Elections Régionales] Règles de bases   [Débat : Elections Régionales] Règles de bases Empty

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