Projet de Constitution

Le texte suivant, qui peut être modifié par les citoyens, sera proposé au vote en même temps que les scrutins du week-end prochain. Il s'agit de donner une constitution à notre nation.

Préambule:

La Noordzeeland, République une et indivisible, neutre et pacifique, se dote d'une consitution, texte fondamental qui sera la base du développement interne de la Nation et de ses institutions.

I. De la Noordzeeland

Article 1: La Noordzeeland est une île de la Mer du Nord (Noordzee), située au large de la Sainte Russlavie et de la République Fédérale du Norduryyk.

Article 2: La Noordzeeland est organisée en Hoeken, dirigés par des Préfets. Ces "provinces" sont au nombre de quatre: Noordzeestadhoek, Duinkerkhoek, De Moerenhoek, Rijselhoek. Elles correspondent aux juridictions des quatre villes principales de l'île.

Article 3: Le Régime politique est la République, dénominée "République de Noordzeeland". Ce régime ne peut changer sans l'expression d'une volonté populaire majoritaire à travers les urnes ni sans modification de la présente Constitution.

II. Des Noordzeelandais

Article 1: Tous les Noordzeelandais et Noorzeelandaises sont égaux devant la loi et jouissent du même traitement, à savoir liberté d'expression, liberté de réunion, liberté de culte, liberté de choix de vie...

Article 2: Les citoyens de Noordzeeland dûment recensés par l'État Civil font partie de la Volkassemblee, "Assembléee du Peuple", qui a pour vocation le vote des propositions de lois, mais aussi l'élection du Président de la République et du Premier Ministre. Cette assemblée a le pouvoir de donner ou de retirer sa confiance au Gouvernement.

Article 3: Les citoyens de Noordzeeland sont sous la protection éminente de la République lorsque'ils sortent de l'île, et s'engagent donc à respecter les notions de pacifisme et de neutralité qui sont les fondements de la République de Noordzeeland depuis des temps immémoriaux.

III. Des Institutions

Article 1: La République de Noordzeeland est dirigée par un Président de la République, élu au suffrage universel direct par les citoyens réunis en Volkassemblee. La durée du mandat est de six mois renouvelables.

Article 2: Le Premier Ministre, Chef du Gouvernement, est élu au suffrage universel direct par les citoyens réunis en Volkassemblee. Il a pour charge de constituer un Gouvernement qu'il propose au Président de la République et que celui valide ou invalide. La durée du mandat est de trois mois renouvelables.

Article 3a: Le Gouvernement, constitué par le Premier Ministre et approuvé par le Président de la République, gère la vie de la Nation à travers un certain nombre de ministères qui peut changer selon les priorités ou axes de développement.

Article 3b: Le Gouvernement est responsable devant la Volkassemblée, qui peut lui donner ou lui retirer sa confiance, provoquant ainsi des élections anticipées.

Article 3c: Un ministre peut isolément être congédié si son investissement ou son travail ne correspondent pas aux attentes de la Nation. Le Président de la République émet alors un décret de radiation.

Article 4a: les Préfets des Hoeken sont nommés par le Président de la République et sont ses représentants ayant en charge d'administrer les "provinces". La durée de leur juridiction n'est pas fixée par un mandat propre: tant que le travail donne staisfaction ils peuvent rester en place.

Article 4b: En cas de changement de Président de la République, celui-ci peut maintenir les Préfets ou renouveler ce corps administratifs selon son vouloir.

III. De la politique extérieure

Article 1: La République de Noordzeeland réaffirme ses principes fondamentaux de neutralité et de pacifisme, et ne s'engagera donc dans aucun conflit que cela soit.

Article 2: La Noordzeeland a pour but de développer un réseau diplomatique basé sur les échanges cordiaux et commerciaux, visant à un équilibre harmonieux du Micromonde. Ce réseau s'incarne dans les Ambassades et au travers des Traités de Reconnaissance Mutuelle.

Article 3: L'île de Noordzeeland ouvre ses eaux territoriales sans distinction à toutes les nations du Micromonde.



Ce texte doit être complété avant le vote et pourra, une fois voté, être amendé afin d'être amélioré.