Réforme du système

Sujet: Réforme du système Ven 7 Mar 2008 - 14:55

En date du 8 mars 1908, calendrier Terra Novien, Sa Majesté Impériale Willem Ier, Stadhouder de Noordzeeland et Empereur du Witland, pour le bien de la Nation annonce:

Citation :: Dans le cadre de la Réforme des Institutions Noordzeelandaises, à laquelle j'ai réfléchi depuis mon accession au trône, ayant pris conseil auprès des anciens Stadhouders Jan van Rijsel et Dekka Vannoordzee, j'ai décidé de la refonte des institutions executives de Noordzeeland.

Le Gouvernement disparait tel qu'il existait précédemment, plus de Primature ni de Ministères, mais un Conseil d'État nommé par le Stadhouder selon les tendances politiques de la Noordzeeland.

Ce conseil d'État sera à géométrie variable selon les moments et les besoins, mais se composera au minimum des postes suivants:

- Conseiller au Gouvernement
- Conseiller à l'Économie et aux Finances
- Conseiller au Développement

La Diplomatie Noordzeelandaise est le domaine de SMI le Stadhouder, lequel délègue dans les démarches son autorité au Secrétaire de la Diplomatie, choisi par le trône.

Au niveau local, le rétablissement des 4 Hoeken (provinces) en tant qu'entités dirigées par les Hoekhouders, nommés par le Stadhouder, permettra de décharger la Couronne des affaires communes locales, sous le contrôle du Conseil d'État dont l'avis primera, en réunion, si besoin était.

Ces modifications sont applicables dès ce jour.

Fait pour valoir ce que de droit!

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