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 Projet de Traité Commercial Noordzeeland-Russlavie

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AuteurMessage
Chaitanya Chinmay
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Chaitanya Chinmay


Nombre de messages : 203
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Classe sociale : Ecclésiastique
Date d'inscription : 08/07/2006

Projet de Traité Commercial Noordzeeland-Russlavie Empty
MessageSujet: Projet de Traité Commercial Noordzeeland-Russlavie   Projet de Traité Commercial Noordzeeland-Russlavie EmptyMar 16 Jan 2007 - 23:27

Citation :
Monsieur le Ministre,

C'est en tant qu'Intendant au Commerce Internationale de Sa Majesté le Tsar de la Sainte Russlavie que je vous écrit afin de vous soumettre un projet d'accord commercial entre nos nations, projet que vous trouverez ci-joint.

Respectueusement,



Chaitanya Chinmay





Projet de Traité Commercial :

Citation :
Les nations signataires de ce contrat s'engagent à respecter les points suivants:





1) Chaque nation a le droit d'acheter et de vendre des marchandises sur les terres de l'autre.



2) Chaque nation a le droit de prendre des commandes par des habitants de l'autre nation.



3) Aucun impôt ne peut être demandé sur le bénéfice fait ou sur la marchandise qui est vendue ou achetée.



4) Aucune taxe ne peut être relevée sur le passage ou le stationnement des marchands sur les terres de la nation.



5) Le taux de change de la monnaie est le suivant: (taux de change posté ci-dessus)



6) Signe pour la Russlavie: (l'intendant du commerce international)

Signe pour la (autre nation): (le responsable en question)



de Nicolaiev LeBronov
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