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 Définition de l'Assemblée

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@dministration
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MessageSujet: Définition de l'Assemblée   Définition de l'Assemblée EmptyMer 10 Mai 2006 - 13:02

Définition de l'Assemblée:

- Cette Institution est composée de 5 membres élus par les citoyens résidents, pour un mandat de 4 mois, renouvelable deux fois consécutives.

- Le rôle de l'Assemblée est de légiférer, en suivant les lignes politiques du parti au pouvoir, élu au suffrage universel direct.

- L'Assemblée est garante du respect de la législation et a une rôle de surveillance du Gouvernement qui est responsable devant elle.

- En cas de blocage politique: l'Assemblée peut être dissoute par le Conseil des Sages ou le Président de la République, et de nouvelles élections constitueront un nouveau parlement.
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MessageSujet: Mofidications de la composition de la Volkassemblee   Définition de l'Assemblée EmptySam 3 Juin 2006 - 13:21

Définition de l'Assemblée:

- Cette Institution est composée des citoyens résidents, naturalisés et recensés par l'État Civil.

- La Volkassemblée élit à la majorité le Président de la République et
le Premier Ministre
. Ce dernier devra constituer un Gouvernement, proposé à l'Assemblée.

- Le rôle de l'Assemblée est de légiférer, en votant ou repoussant les projets de lois présentés par le partis politiques ou les membres du Gouvernement.

- L'Assemblée est garante du respect de la législation et a une rôle de surveillance du Gouvernement qui est responsable devant elle.
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Jan van Rijsel
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Jan van Rijsel


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MessageSujet: Re: Définition de l'Assemblée   Définition de l'Assemblée EmptyLun 16 Oct 2006 - 15:57

Modification et Définition de l'Assemblée:

- Cette Institution est composée des citoyens résidents, naturalisés et recensés par l'État Civil.

- Le rôle de l'Assemblée est de légiférer, en votant ou repoussant les projets de lois présentés par le partis politiques ou les membres du Gouvernement.

- L'Assemblée est garante du respect de la législation et a une rôle de surveillance du Gouvernement qui est responsable devant elle.
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