République de NoordzeelandPalais du Stadhouder En ce 16 octobre de l'an I NR, moi, Jan van Rijsel, Sradhouder de Noordzeeland, proclame le rétablissement de la noblesse, supprimée par Janssen.
Cette noblesse vaut privilège, mais non distinction. Tout noordzeelandais est égal aux autres citoyens. Le statut de noble est un privilège honorifique. Le seul droit ouvert aux nobles est la candidature aux fonctions de Stadhouder.
Toute famille désirant voir rétablis ses droits à la noblesse doit se présenter aux services compétents de l'@dministration.
Le Stadhouder, lui même Duc de Rijsel (privilège rétabli par cet acte), a le droit de conférer la qualité de noble à des citoyens méritants et exemplaires.
Fait pour valoir ce que de droit